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Document d'enregistrement universel
DEU
2022
MESSAGE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
EXTRAIT DU RAPPORT INTÉGRÉ
1. PRÉSENTATION DU GROUPE, PERSPECTIVES ET STRATÉGIE
1.1. Histoire
1.2. Chiffres clés
1.2.1 Chiffres clés financiers
1.2.2 Chiffres clés extra-financiers
1.3. Stratégie et Objectifs
1.3.1 Plan Stratégique Horizon
1.3.2 Perspectives financières 2023
1.3.3 Hypothèses de tendances de marchés pour l’année 2023
1.3.4 Ambition à long terme
1.3.5 Risques et opportunités
1.3.6 Objectifs de performance
1.3.7 évènements récents
1.4. Présentation des activités
1.4.1 Présentation des activités par division
1.4.2 Recherche et innovation
1.4.3 Implantation industrielle
2. GESTION DES RISQUES
2.1. Principaux risques et évaluation des risques
2.2. Description et atténuation des principaux facteurs de risques
2.3. Plan de vigilance
2.3.1 Cadre réglementaire
2.3.2 Gouvernance
2.3.3 Élaboration de la cartographie
2.3.4 Organisation et mesures pour prévenir Les risques extra-financiErs majeurs
2.4. Procédures de gestion des risques et de Contrôle Interne mises en place par la Société et assurances
2.4.1 Définition et objectifs de la gestion des risques et du Contrôle Interne
2.4.2 Composantes de la gestion des risques et du Contrôle Interne de la Société et de ses filiales
2.4.3 Acteurs de la gestion des risques et du Contrôle Interne, structure(s) spécifique(s) en charge/rôles respectifs et interactions
2.4.4 Assurance – couverture des risques
3. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE : RESPONSABILITÉ DURABLE
3.1. Aperçu de la stratégie et du modèle d’affaires [DPEF]
3.1.1 Stratégie et modèle d’affaires [DPEF]
3.1.2 Gouvernance [NFPS]
3.1.3 Principaux risques et opportunités RSE [DPEF]
3.2. Environnement [DPEF]
3.2.1 Climat [DPEF]
3.2.2 Pollution et eau [DPEF]
3.2.3 Économie circulaire et déchets [DPEF]
3.3. Social [DPEF]
3.3.1 Effectifs de BIC
3.3.2 Travailleurs de la chaîne de valeur [DPEF]
3.3.3 Communautés
3.3.4 Les attentes des clients et consommateurs et la sécurité des produits [DPEF]
3.4. Éthique et conduite des affaires [DPEF]
3.4.1 Risques [DPEF]
3.4.2 Politiques, mesures, résultats et perspectives [DPEF]
3.5. Repères [DPEF]
3.5.1 Tableau récapitulatif de la déclaration de performance extra-financière [DPEF]
3.5.2 Notations extra-financières
3.5.3 Périmètre et choix des indicateurs
3.5.4 Table des indicateurs
3.5.5 Taxonomie Annexes I, II et III
3.5.6 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière
4. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
4.1. Organes d’Administration et de Direction
4.1.1 Structure de gouvernance
4.1.2 Composition du Conseil d’Administration
4.1.3 Évolutions de la composition du Conseil
4.1.4 Fonctionnement du Conseil d’Administration
4.2. Rémunération des Mandataires Sociaux
Politique de rémunération des Mandataires Sociaux de SOCIÉTÉ BIC
4.2.1 Éléments de rémunération et des avantages sociaux versés ou attribués au cours de l’année 2022 au Directeur Général
4.2.2 Politique de rémunération des Mandataires Sociaux exécutifs
4.2.3 Rémunération et avantages au titre de l’année 2022 versés ou attribués aux administrateurs
4.2.4 Politique de rémunération des Mandataires Sociaux non-exécutifs
4.2.5 Autres éléments de la politique de rémunération
5. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE
5.1. Analyse de l’activité et des résultats consolidés
Le Groupe en 2022
Performance extra-financière 2022
Performance du Groupe en 2022 par catégorie
Performance du Groupe en 2022 par région
5.2. Situation financière et trésorerie
5.3. Dividendes
5.4. Investissements
Principaux investissements au cours des dernières années
Principaux investissements en 2022
Principaux investissements en cours : distribution géographique et méthode de financement
Principaux investissements futurs
6. ÉTATS FINANCIERS
6.1. Comptes consolidés
1. Compte de résultat consolidé
2. État du résultat global consolidé
3. État consolidé de la situation financière
4. État consolidé des variations des capitaux propres
5. Tableau consolidé des flux de trésorerie
6. Notes aux comptes consolidés
6.2. Rapport des commissaires aux comptes sur les Comptes consolidés
I. Opinion
II. Fondement de l’opinion
III. Justification des appréciations – Points clés de l’audit
IV. Vérifications spécifiques
V. Autres vérifications ou informations résultant d’autres obligations légales et réglementaires
VI. Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes consolidés
VII. Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes consolidés
6.3. Comptes sociaux de SOCIÉTÉ BIC (normes françaises)
1. Compte de résultat
2. Bilan
3. Tableau de flux de trésorerie
4. Annexes aux comptes sociaux
5. Informations supplémentaires concernant les comptes sociaux
6.4. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
I. Opinion
II. Fondement de l’opinion
III. Justification des appréciations – Points clés de l’audit
IV. Vérifications spécifiques
V. Autres vérifications ou informations résultant d’autres obligations légales et réglementaires
VI. Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes annuels
VII. Responsabilités des commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels
6.5. Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
7. INFORMATIONS SUR L’ÉMETTEUR
7.1. Informations sur la Société
Histoire et évolution de la Société
Acte constitutif et statuts
7.2. Capital social
7.3. Actionnariat
Répartition du capital social
Participation des salariés dans le capital de l’émetteur
Franchissements de seuil
Déclaration de FRANCHISSEMENT DE seuils statutaires
Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique ou de retarder ou d’empêcher un changement de contrôle (article L. 225-100-3 du Code de commerce)
7.4. Actions propres et rachat d’actions
Actions propres de SOCIÉTÉ BIC au 31 décembre 2022
Opérations réalisées en 2022 dans le cadre du programme de rachat d’actions
Descriptif du programme de rachat d’actions soumis à l’Assemblée Générale du 16 MAI 2023
7.5. Relations avec les investisseurs
7.6. Informations boursières
Intermédiaire financier
8. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS SOUMIS À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 16 MAI 2023
8.1. De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
Résolutions 1 et 2
Résolution 3
Résolution 4
Résolution 5
Résolutions 6 à 10
Résolution 6
Résolution 7
Résolution 8
Résolution 9
Résolution 10
RésolutionS 11 et 12
Résolutions 13 et 14
Résolutions 15 à 22
Résolution 15
Résolution 16
Résolution 17
Résolution 18
Résolution 19
Résolution 20
Résolution 21
Résolution 22
8.2. De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
Résolution 23
Résolution 24
Résolution 25
Résolution 26
Résolution 27
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
9.1. Documents accessibles au public
ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS
Informations financières historiques
9.2. Principaux communiqués
9.3. Déclaration du responsable du Document d’Enregistrement Universel
9.4. Responsables du contrôle des comptes et honoraires
NOMS ET ADRESSES
CHANGEMENT DE CONTRÔLEURS LÉGAUX
TABLEAU SUR LA PUBLICITÉ DES HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE LEURS RÉSEAUX
VÉRIFICATION DES INFORMATIONS FINANCIÈRES HISTORIQUES ANNUELLES
Informations financières intermédiaires et autres
9.5. Glossaire
Tables de concordance du Document d’Enregistrement Universel
Table de concordance avec le rapport financier annuel
Table de concordance avec le rapport de gestion
Table de concordance des informations ESG
Table de concordance du rapport sur le gouvernement d’entreprise
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